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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNICOD
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S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod
TECHNICOD, EURL

Numéro de dépôt :
3870415
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod de TECHNICOD

Présentation de la marque S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod

Déposée le 27 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNICOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNICOD domicilié(e) 95 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 076 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNICOD domicilié(e) 95 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France.

La marque S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.T.U.R.N Une exclusivité technicod est expirée depuis le 27 octobre 2021.

TECHNICOD a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICOD


TECHNICOD, EURL - 95 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France - SIREN 443076468


TECHNICOD - 95 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Table de dimensions variables (en fonction des besoins) permettant de presenter la partie d'un objet (boite, etui ou tube) sur un plan horizontal, à savoir appareil et instrument scientifique autre qu'à usage médical.